Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BULLION
E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware)

Numéro de dépôt :
1337623
Date de dépôt :
10/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/2006

Présentation de la marque BULLION

Déposée le 10 janvier 1986 par E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BULLION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware), domicilié(e) 1007 Market Street WILMINGTON, Etat du Delaware 19898 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2064814) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2064814) - France.

La marque BULLION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BULLION est expirée depuis le 10 janvier 2006.

E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : CRONASCAN , KROVAR , QIANA , FINESSE , AVATAR , BIPLAY , DYCRIL , EPLAM , DUCOAT , TASLAN


E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware) - 1007 Market Street WILMINGTON, Etat du Delaware 19898 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2064814) - États-Unis


CABINET LAVOIX - (dossier no 2064814) - France


Renouvellement sans limitation le 7 mars 1996 n°2064814 - Publication au BOPI 1996-03-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Inscription le 2 octobre 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°206850 - Publication au BOPI 1996-10-02

Inscription le 19 mars 1996 - Recours en restauration n°199121 - Publication au BOPI 1996-03-19

Inscription le 14 mars 1996 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°199002 - Publication au BOPI 1996-03-14

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.