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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) E.H.D.C. FRANCE
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SANTL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTL
E.H.D.C. FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1510034
Date de dépôt :
12/01/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/01/1999
SANTL de E.H.D.C. FRANCE

Présentation de la marque SANTL

Déposée le 12 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) E.H.D.C. FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANTL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) E.H.D.C. FRANCE domicilié(e) 33 bis, boulevard d'Oxford, 06400 CANNES. - France.

La marque SANTL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTL est expirée depuis le 12 janvier 1999.

E.H.D.C. FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ALLO SANTE , M.A.S. MEDICAL ASSISTANCE SERVICE , TOUBIB , MAS CLINIC MEDICAL ASSISTANCE SERVICE


E.H.D.C. FRANCE S.A. - 33 bis, boulevard d'Oxford, 06400 CANNES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Communications.