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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) E H C - ETHIQUE
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SOLUTION CADRES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOLUTION CADRES
E H C - ETHIQUE, HOMMES ET COMPETENCES, SAS

Numéro de dépôt :
3683844
Date de dépôt :
14/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2029
SOLUTION CADRES de E H C - ETHIQUE

Présentation de la marque SOLUTION CADRES

Déposée le 14 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E H C - ETHIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLUTION CADRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-47 du 20 novembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) E H C - ETHIQUE domicilié(e) 104 avenue Albert 1er, Les Passerelles - 92500 - Rueil-Malmaison - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 361 258 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Jocquel Grégoire domicilié(e) 6 rue Bouchardon - 75010 - Paris - France.

La marque SOLUTION CADRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3683844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLUTION CADRES arrivera à expiration en date du 14 octobre 2029.


E H C - ETHIQUE, HOMMES ET COMPETENCES, SAS - 104 avenue Albert 1er, Les Passerelles - 92500 - Rueil-Malmaison - France - SIREN 401361258


M. Jocquel Grégoire - 6 rue Bouchardon - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Inscription le 17 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715042 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-17

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2020 n°2745495 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-14

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