Déposée le 26 janvier 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E. GUIGAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Château d'AMPUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-10 du 10 mars 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) E. GUIGAL domicilié(e) Le Château d'Ampuis - 69420 - AMPUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 986 619 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL ERIC AGOSTINI et Associés, M. AGOSTINI ERIC domicilié(e) 64 rue Frantz Despagnet - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque Château d'AMPUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556185.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
E. GUIGAL, SAS - Le Château d'Ampuis - 69420 - AMPUIS - France - SIREN 300986619
SELARL ERIC AGOSTINI et Associés, M. AGOSTINI ERIC - 64 rue Frantz Despagnet - 33000 - BORDEAUX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-51
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2005 n°2279047 - Publication au BOPI 2005-01-10
Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10
Inscription le 1 septembre 2014 - Changement de nature juridique n°630500 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-01
Renouvellement sans limitation le 28 août 2014 n°2566090 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-08-28
Inscription le 20 septembre 2018 - Changement de forme juridique n°734286 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-09-20
Inscription le 20 septembre 2018 - Renonciation partielle n°734562 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-09-20
Inscription le 8 janvier 2020 - Renonciation partielle;Erratum n°777060 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-01-08
Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée Côte Rotie provenant de l'Exploitation ainsi exactement dénommée Château d'Ampuis Bières, eaux minérales et gazeuzes et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire ces boissons Papier, carton, articles pour reliures, photographies, clichés, aquarelles, papeterie, papier à en tête, cartes de vux et autres supports publicitaires similaires, affiches, autocollants, matières en papier et en plastique pour emballage, cartes à jouer, caractères d'imprimerie Publicité et Affaires, distribution de prospectus, envoi de publipostage ou de tout autre matériel publicitaire, d'échantillons, matériel publicitaire en tout genre Services d'hôtellerie et de restauration, service traiteur
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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