Déposée le 12 mai 1993 par la société E.G.T.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « J.S. COLOR. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-25 du 25 juin 1993.
Le déposant est la société E.G.T.S domicilié(e) Immeuble "Le Nautile" - 45, rue des Hautes Patûres, 92000 Nanterre - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 290 911 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.G.T.S. - Brigitte SEBBAH - France.
La marque J.S. COLOR. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468136.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J.S. COLOR. est expirée depuis le 12 mai 2003.
E.G.T.S a également déposé les autres marques suivantes : "J.S. EXELLENCE. "
E.G.T.S. - Immeuble "Le Nautile" - 45, rue des Hautes Patûres, 92000 Nanterre - France - SIREN 310290911
E.G.T.S. - Brigitte SEBBAH - France
Inscription le 18 mars 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°170539 - Publication au BOPI 1994-03-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-16
Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25
Audio-Visuel (appareils d'enregistrement) Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de signalisation, de contrôle et d'enseignement appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques Papeterie Machines à écrire et machines pour le bureau Matériel d'instruction ou d'enseignement Meubles métalliques Sièges Meubles de Bureau Mobilier scolaire Meubles
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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