Déposée le 28 août 1996 par la Société Anonyme (SA) E.G.S. (EFFECTIVE GEAR SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SYNCHRO SHIFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-41 du 11 octobre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) E.G.S. (EFFECTIVE GEAR SYSTEMS domicilié(e) 17, Rue Albin Haller, 86000 POITIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 835 647 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT - France.
La marque SYNCHRO SHIFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640471.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
E.G.S. (EFFECTIVE GEAR SYSTEMS) Société Anonyme - 17, Rue Albin Haller, 86000 POITIERS - France - SIREN 404835647
CABINET THEBAULT - France
Inscription le 25 novembre 1997 - Renonciation partielle n°246245 - Publication au BOPI 1997-11-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-12
Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41
Appareils et instruments de mesure, électroniques ou mécaniques, compteurs de vitesse, compteurs de distances. Casques de protection pour la pratique du cyclisme, visières pour casques de protection. Lunettes. Véhicules. Bicyclettes et leurs parties constitutives à l'exception des dynamos et des feux. Dérailleurs, commandes de dérailleurs. Vêtements, chaussures, chapellerie. Vêtements de sport et de loisirs. Chaussures de sport
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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