Déposée le 14 août 1998 par la Société Anonyme (SA) E.G.S. (EFFECTIVE GEAR SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SHIFT YOUR MIND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-39 du 25 septembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) E.G.S. (EFFECTIVE GEAR SYSTEMS domicilié(e) 1, RUE NUNGESSER ET COLI, 86100 CHATELLERAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 835 647 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT - France.
La marque SHIFT YOUR MIND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746785.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
E.G.S. (EFFECTIVE GEAR SYSTEMS) (SOCIETE ANONYME) - 1, RUE NUNGESSER ET COLI, 86100 CHATELLERAULT - France - SIREN 404835647
CABINET THEBAULT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-05
Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39
Appareils et instruments de mesure, électroniques et mécaniques, compteurs de vitesse, compteurs de distances. Casques de protection pour la pratique du cyclisme, visières pour casques de protection. Lunettes. Véhicules. Bicyclettes et leurs parties constitutives. Dérailleurs, commandes de dérailleurs. Produits de l'imprimerie. Journaux, imprimés, livres, publications, prospectus, photographies. Caractères d'imprimerie. Vêtements, chaussures, chapellerie. Vêtements de sport et de loisirs. Chaussures de sport.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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