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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E. FOURNIER ET FILS
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LES BOURGEOIS DE CALAIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES BOURGEOIS DE CALAIS
E. FOURNIER ET FILS, SARL

Numéro de dépôt :
92436218
Date de dépôt :
28/09/1992
Lieu de dépôt :
CALAIS
Date d'expiration :
28/09/2012

Présentation de la marque LES BOURGEOIS DE CALAIS

Déposée le 28 septembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E. FOURNIER ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CALAIS), la marque française « LES BOURGEOIS DE CALAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) E. FOURNIER ET FILS domicilié(e) 53 RUE MOURON,62100 CALAIS (dossier no 2226109) - 62100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 990 994 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, E. FOURNIER ET FILS domicilié(e) 53 RUE MOURON,62100 CALAIS (dossier no 2226109) - 62100 - France.

La marque LES BOURGEOIS DE CALAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES BOURGEOIS DE CALAIS est expirée depuis le 28 septembre 2012.


E. FOURNIER ET FILS, SARL - 53 RUE MOURON,62100 CALAIS (dossier no 2226109) - 62100 - France - SIREN 380990994


E. FOURNIER ET FILS - 53 RUE MOURON,62100 CALAIS (dossier no 2226109) - 62100 - France


Renouvellement sans limitation le 8 août 2002 n°2226109 - Publication au BOPI 2002-08-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Poisson, fumé, frais, conservé, salaison maritime, volaille et gibier, huiles et graisses comestibles