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Marques déposées par E-FORUM
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7 SAISONS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

7 SAISONS
E-FORUM

Numéro de dépôt :
4490351
Date de dépôt :
11/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2028
7 SAISONS de E-FORUM

Présentation de la marque 7 SAISONS

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2018 par E-FORUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 7 SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est E-FORUM domicilié(e) Zone Industrielle de Cantimpré, CS60014 - 59400 - Cambrai - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E-FORUM, Madame Cassandre Desenfans domicilié(e) Zone Industrielle de Cantimpré - 59400 - Cambrai - France.

La marque 7 SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4490351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7 SAISONS arrivera à expiration en date du 11 octobre 2028.

E-FORUM a également déposé les autres marques suivantes : Adzif.biz LE STICKER DE DECORATION


E-FORUM - Zone Industrielle de Cantimpré, CS60014 - 59400 - Cambrai - France


E-FORUM, Madame Cassandre Desenfans - Zone Industrielle de Cantimpré - 59400 - Cambrai - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Inscription le 5 juin 2019 - Rejet partiel n°758130 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-05

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