Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRANSPLANE
Numéro de dépôt :
1011549
Date de dépôt :
16/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TRANSPLANE
Déposée le 16 mars 1977 par E.F.A. ETUDES ET FABRICATIONS AERONAUTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TRANSPLANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TRANSPLANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011549.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
E.F.A. ETUDES ET FABRICATIONS AERONAUTIQUES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°122644 - Publication au BOPI 1977-019