Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 E-Enfance
/
Net Alerte
Marque expirée - Marque en non vigueur

Net Alerte
E-Enfance Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3536618
Date de dépôt :
12/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2017
Net Alerte de E-Enfance

Présentation de la marque Net Alerte

Déposée le 12 novembre 2007 par l'association loi 1901 E-Enfance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Net Alerte »

Le déposant est l'association loi 1901 E-Enfance domicilié(e) 57 Av. Paul Doumer,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 561 949 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E-Enfance domicilié(e) 57 Av. Paul Doumer,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Net Alerte est expirée depuis le 12 novembre 2017.

E-Enfance a également déposé les autres marques suivantes : Association e-Enfance , SOS Enfants sur le net , @ ASSOCIATION E-ENFANCE RECONNUE D UTILITE PUBLIQUE , SOS Famille en ligne , SOS Enfants en ligne


E-Enfance Association loi 1901 - 57 Av. Paul Doumer,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 484561949


E-Enfance - 57 Av. Paul Doumer,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-16

Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Produits de l'imprimerie ;

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

Informations en matière de télécommunications ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation.