Déposée le 13 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) e-doceo
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « elearning maker » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-29 du 18 juillet 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) e-doceo domicilié(e) 14 bis rue Jean Mermoz,44240 La Chapelle sur Erdre - 44240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 313 748 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, e-doceo sas domicilié(e) 14 bis rue Jean Mermoz,44240 La Chapelle sur Erdre - 44240 - France.
La marque elearning maker a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230624.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
e-doceo sas - 14 bis rue Jean Mermoz,44240 La Chapelle sur Erdre - 44240 - France - SIREN 442313748
e-doceo sas - 14 bis rue Jean Mermoz,44240 La Chapelle sur Erdre - 44240 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47
Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29
Logiciels (programmes enregistrés). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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