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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) E-Doc Process
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DOC PROCESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOC PROCESS
E-Doc Process, EURL

Numéro de dépôt :
3756614
Date de dépôt :
26/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2020
DOC PROCESS de E-Doc Process

Présentation de la marque DOC PROCESS

Déposée le 26 juillet 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) E-Doc Process auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOC PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) E-Doc Process domicilié(e) 45 Bouffard - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E-Doc Process domicilié(e) 45 Bouffard - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque DOC PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756614.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOC PROCESS est expirée depuis le 26 juillet 2020.


E-Doc Process, EURL - 45 Bouffard - 33000 - BORDEAUX - France


E-Doc Process - 45 Bouffard - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Gestion de fichiers informatiques.