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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) E-DEAL à Directoire et Conseil de Surveillance
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3D/Custom
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3D/Custom
E-DEAL SA à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3349506
Date de dépôt :
16/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2015
3D/Custom de E-DEAL à Directoire et Conseil de Surveillance

Présentation de la marque 3D/Custom

Déposée le 16 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) E-DEAL à Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 3D/Custom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-18 du 6 mai 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) E-DEAL à Directoire et Conseil de Surveillance - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 688 400 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. David GOTCHAC Société E-DEAL domicilié(e) 55 rue Brillat Savarin,75013 PARIS - 75013 - France.

La marque 3D/Custom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3D/Custom est expirée depuis le 16 mars 2015.

E-DEAL à Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : E-DEAL


E-DEAL SA à Directoire et Conseil de Surveillance - France - SIREN 420688400


M. David GOTCHAC Société E-DEAL - 55 rue Brillat Savarin,75013 PARIS - 75013 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-35

Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18

Elaboration (conception) de logiciels.