Déposée le 15 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.D.T
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EDT TRANSCOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-35 du 27 août 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.D.T domicilié(e) 27, rue Alphonse DELAVAUD, 85700 POUZAUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 445 297 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE JURIDIQUE ETUDES ET CONSEILS - France.
La marque EDT TRANSCOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803871.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDT TRANSCOOL est expirée depuis le 15 juillet 2009.
E.D.T a également déposé les autres marques suivantes : DE-BUC
SARL E.D.T. - 27, rue Alphonse DELAVAUD, 85700 POUZAUGES - France - SIREN 413445297
SOCIETE JURIDIQUE ETUDES ET CONSEILS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53
Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Frigorifiques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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