Déposée le 27 août 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E D Sup Distribution
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BONNEVILLE),
la marque française « ESCALAYA BY E.D. SUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) E D Sup Distribution domicilié(e) La Grangiat, 74310 SERVOZ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BERLIOZ FranÇoise - France.
La marque ESCALAYA BY E.D. SUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688036.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL E D Sup Distribution - La Grangiat, 74310 SERVOZ - France
Mme BERLIOZ FranÇoise - France
Inscription le 22 avril 1993 - Transmission de propriété n°157755 - Publication au BOPI 1993-04-22
Vêtements de sports en particulier pantalons pulls, tee-shirts, chemises et blousons. Tous articles de bonneterie et confection se rapportant aux sports, à savoir, sacs, gants, bonnets, écharpes, imitations fourrures, sangles
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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