Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KAMA LE CANAPE SOUS TOUS LES ANGLES
E.D.S./PELLETEY - S.A.

Numéro de dépôt :
94534830
Date de dépôt :
26/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2004

Présentation de la marque KAMA LE CANAPE SOUS TOUS LES ANGLES

Déposée le 26 août 1994 par la Société Anonyme (SA) E.D.S./PELLETEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KAMA LE CANAPE SOUS TOUS LES ANGLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) E.D.S./PELLETEY domicilié(e) Zone industrielle, 72800 LE LUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 095 184 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.D.S./PELLETEY - France.

La marque KAMA LE CANAPE SOUS TOUS LES ANGLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAMA LE CANAPE SOUS TOUS LES ANGLES est expirée depuis le 26 août 2004.

E.D.S./PELLETEY a également déposé les autres marques suivantes : LAURA MAY , TEMPO SYSTEME , LES CANAPES LIBERTE , SYMBIO CONFORT , CHARLES CARENE CREATION


E.D.S./PELLETEY - S.A. - Zone industrielle, 72800 LE LUDE - France - SIREN 339095184


E.D.S./PELLETEY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Canapés et banquettes-lit