KAMA LE CANAPE SOUS TOUS LES ANGLES
Présentation de la marque KAMA LE CANAPE SOUS TOUS LES ANGLES
Déposée le 26 août 1994 par la Société Anonyme (SA) E.D.S./PELLETEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KAMA LE CANAPE SOUS TOUS LES ANGLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque KAMA LE CANAPE SOUS TOUS LES ANGLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534830.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAMA LE CANAPE SOUS TOUS LES ANGLES est expirée depuis le 26 août 2004.
E.D.S./PELLETEY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-06
Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42