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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) E.D.S. PELLETEY
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CHARLES CARENE CREATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES CARENE CREATION
E.D.S. PELLETEY S.A.

Numéro de dépôt :
95582363
Date de dépôt :
21/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2005

Présentation de la marque CHARLES CARENE CREATION

Déposée le 21 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) E.D.S. PELLETEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLES CARENE CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) E.D.S. PELLETEY domicilié(e) Z.I. Boulevard des Tourelles, 72800 LE LUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 095 184 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.D.S. PELLETEY - France.

La marque CHARLES CARENE CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES CARENE CREATION est expirée depuis le 21 juillet 2005.

E.D.S. PELLETEY a également déposé les autres marques suivantes : KAMA LE CANAPE SOUS TOUS LES ANGLES , LAURA MAY , TEMPO SYSTEME , LES CANAPES LIBERTE , SYMBIO CONFORT


E.D.S. PELLETEY S.A. - Z.I. Boulevard des Tourelles, 72800 LE LUDE - France - SIREN 339095184


E.D.S. PELLETEY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-23

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

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