Déposée le 17 mai 1982 par E.D.N
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TANTE ANAÏS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est E.D.N., domicilié(e) 1, Rue André Ducatez, 26200 MONTELIMAR (dossier no 2004192) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2004192) - France.
La marque TANTE ANAÏS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213373.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
E.D.N. - 1, Rue André Ducatez, 26200 MONTELIMAR (dossier no 2004192) - France
NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2004192) - France
Renouvellement sans limitation le 22 avril 1992 n°2004192 - Publication au BOPI 1992-04-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06
Inscription le 19 mai 1994 - GAGE CONSTITUE n°173707 - Publication au BOPI 1994-05-19
Inscription - Transmission de propriété n°16565 - Publication au BOPI
Viande, poisson, volaille et gibier;extrait de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, gâteaux de noix, pâtisserie et confiserie, nougats, calissons, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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