Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TANTE ANAÏS
E.D.N.

Numéro de dépôt :
1213373
Date de dépôt :
17/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2002

Présentation de la marque TANTE ANAÏS

Déposée le 17 mai 1982 par E.D.N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TANTE ANAÏS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est E.D.N., domicilié(e) 1, Rue André Ducatez, 26200 MONTELIMAR (dossier no 2004192) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2004192) - France.

La marque TANTE ANAÏS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TANTE ANAÏS est expirée depuis le 17 mai 2002.

E.D.N a également déposé les autres marques suivantes : NOUGAT TENDRE AUX FRUITS EXOTIQUES , NOUGAKREM


E.D.N. - 1, Rue André Ducatez, 26200 MONTELIMAR (dossier no 2004192) - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2004192) - France


Renouvellement sans limitation le 22 avril 1992 n°2004192 - Publication au BOPI 1992-04-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06

Inscription le 19 mai 1994 - GAGE CONSTITUE n°173707 - Publication au BOPI 1994-05-19

Inscription - Transmission de propriété n°16565 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extrait de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, gâteaux de noix, pâtisserie et confiserie, nougats, calissons, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.