Déposée le 11 mai 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.D.N. espace decor nature
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EDN ESPACE DECOR NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-24 du 17 juin 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.D.N. espace decor nature domicilié(e) 9 Bis Rue Parmentier, B.P. 44,94141 ALFORTVILLE CEDEX - 94141 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 446 961 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PHUL NORBERT domicilié(e) 9 Bis Rue Parmentier, B.P. 44,94141 ALFORTVILLE Cedex - 94141 - France.
La marque EDN ESPACE DECOR NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3358305.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDN ESPACE DECOR NATURE est expirée depuis le 11 mai 2015.
E.D.N. espace decor nature SARL - 9 Bis Rue Parmentier, B.P. 44,94141 ALFORTVILLE CEDEX - 94141 - France - SIREN 481446961
M. PHUL NORBERT - 9 Bis Rue Parmentier, B.P. 44,94141 ALFORTVILLE Cedex - 94141 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-41
Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24
Vêtements. Appareils scientifiques autres qu'à usage scientifique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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