Déposée le 27 mars 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.D.E.M-cao
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TROTILEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-19 du 7 mai 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.D.E.M-cao domicilié(e) Siège Social : TECHNOPOLE IZARBEL, 64210 BIDART - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 301 571 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Jacques ELISSONDO - France.
La marque TROTILEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725597.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROTILEX est expirée depuis le 27 mars 2008.
SARL E.D.E.M-cao - Siège Social : TECHNOPOLE IZARBEL, 64210 BIDART - France - SIREN 381301571
Monsieur Jean-Jacques ELISSONDO - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-40
Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19
Véhicules ; appareils de locomotion par terre - type Cyclomoteur Vêtements - chaussures - chapellerie Cuir et imitations - malles - valises - sacs à provision - parapluies - parasols.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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