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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) E.D.D
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MYSPLICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MYSPLICE
E.D.D., SAS

Numéro de dépôt :
4064605
Date de dépôt :
30/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/01/2024
MYSPLICE de E.D.D

Présentation de la marque MYSPLICE

Déposée le 30 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E.D.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MYSPLICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) E.D.D domicilié(e) 117 COURS CAFFARELLI - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 090 723 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.D.D., M. ASSELIN PIERRE domicilié(e) PEPINIERE NORLANDA, 117 COURS CAFFARELLI - 14000 - CAEN - France.

La marque MYSPLICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MYSPLICE est expirée depuis le 30 janvier 2024.


E.D.D., SAS - 117 COURS CAFFARELLI - 14000 - CAEN - France - SIREN 791090723


E.D.D., M. ASSELIN PIERRE - PEPINIERE NORLANDA, 117 COURS CAFFARELLI - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Formation.