Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STANISLAS DE LORRAINE ROYALEMENT BON!
E.D.C.

Numéro de dépôt :
92406197
Date de dépôt :
14/02/1992
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/2002

Présentation de la marque STANISLAS DE LORRAINE ROYALEMENT BON!

Déposée le 14 février 1992 par la société E.D.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STANISLAS DE LORRAINE ROYALEMENT BON! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est la société E.D.C domicilié(e) Zone industrielle, 57730 Folschviller - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 946 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES CHAMAUX E.D.C. - France.

La marque STANISLAS DE LORRAINE ROYALEMENT BON! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STANISLAS DE LORRAINE ROYALEMENT BON! est expirée depuis le 14 février 2002.

E.D.C a également déposé les autres marques suivantes : Vitria , LICENCE IV , LE COCHON CANAILLE TOUT EST BON DANS NOS COCHONAILLES


E.D.C. - Zone industrielle, 57730 Folschviller - France - SIREN 381946045


JACQUES CHAMAUX E.D.C. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, charcuterie.