Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E-CONTENUS
E-CONTENUS SAS

Numéro de dépôt :
3101625
Date de dépôt :
22/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2011
E-CONTENUS de E-CONTENUS

Présentation de la marque E-CONTENUS

Déposée le 22 mai 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E-CONTENUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E-CONTENUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-26 du 29 juin 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) E-CONTENUS domicilié(e) 255, rue Saint Honoré, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 130 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E-CONTENUS - France.

La marque E-CONTENUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-CONTENUS est expirée depuis le 22 mai 2011.

E-CONTENUS a également déposé les autres marques suivantes : MOBILE-IT , MOBIL IT , LE TROPHEE DES TELECOMS


E-CONTENUS SAS - 255, rue Saint Honoré, 75001 PARIS - France - SIREN 434130225


E-CONTENUS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26

• papier, carton, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, affiches, cartonnages, produits de l'imprimerie, imprimés, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Télécommunication, services de communication à savoir : transmission d'informations par téléscripteur, communication par terminaux d'ordinateurs, services par tous moyens de communication et de télécommunication destinés à l'information du public, services de communication sur réseaux informatiques en général. Services d'enseignement, d'éducation, et de divertissement, services destinés à la récréation, du public, édition, publication de textes autres que publicitaires, d'illustrations, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de tous supports d'informations. Organisation de concours et de jeux, programmes d'information et de divertissement radiophoniques et télévisés ainsi que leur montages, spectacles, production de films de cassettes et de cassettes vidéo, services d'édition et de reproduction des sons et des images.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.