Déposée le 8 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) e-com events
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « b-patch » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-44 du 31 octobre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) e-com events domicilié(e) 25 rue Emile Vandamme - 59350 - SAINT-ANDRE-LEZ-LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 119 035 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, e-com events, M. Lagrenée Vincent domicilié(e) 25 rue Emile Vandamme - 59350 - SAINT-ANDRE-LEZ-LILLE - France.
La marque b-patch a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4124177.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
e-com events, SARL - 25 rue Emile Vandamme - 59350 - SAINT-ANDRE-LEZ-LILLE - France - SIREN 510119035
e-com events, M. Lagrenée Vincent - 25 rue Emile Vandamme - 59350 - SAINT-ANDRE-LEZ-LILLE - France
Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685052 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).
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