Déposée le 5 septembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E-Clypse International
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « Bioxan »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) E-Clypse International domicilié(e) 1501 Route des dolines,06560 VALBONNE - 06560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 008 318 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E-Clypse International domicilié(e) 1501 Route des dolines,06560 VALBONNE - 06560 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
E-Clypse International SARL - 1501 Route des dolines,06560 VALBONNE - 06560 - France - SIREN 489008318
E-Clypse International - 1501 Route des dolines,06560 VALBONNE - 06560 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-13
Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; aliments pour bébés issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; emplâtres ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales issues de l'agriculture biologique ; tisanes issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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