Déposée le 25 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E-CIG GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BlueCig » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-16 du 18 avril 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) E-CIG GROUP domicilié(e) 2 RUE DE L'AMIRAL CLOUE - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 070 542 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E-CIG GROUP, M. RUBAN FRANCK domicilié(e) 2 RUE DE L'AMIRAL CLOUE - 75016 - PARIS - France.
La marque BlueCig a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078624.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
E-CIG GROUP, SARL - 2 RUE DE L'AMIRAL CLOUE - 75016 - PARIS - France - SIREN 529070542
E-CIG GROUP, M. RUBAN FRANCK - 2 RUE DE L'AMIRAL CLOUE - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16
Inscription le 18 décembre 2014 - Rejet partiel n°638902 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-18
Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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