Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLAIRE-MOUSSE
Numéro de dépôt :
1487897
Date de dépôt :
07/04/1988
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
07/04/1998
Présentation de la marque CLAIRE-MOUSSE
Déposée le 7 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) E. CHEVALIER ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « CLAIRE-MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLAIRE-MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1487897.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
E. CHEVALIER ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 février 1996 - Transmission de propriété n°197008 - Publication au BOPI 1996-02-05