Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BB
S.A. "E. CHEVALIER ET FILS"

Numéro de dépôt :
1746665
Date de dépôt :
07/10/1987
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
07/10/1997
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Présentation de la marque BB

Déposée le 7 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) "E. CHEVALIER ET FILS" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « BB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) "E. CHEVALIER ET FILS" domicilié(e) 71850 CHARNAY LES MACON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Chevalier - France.

La marque BB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BB est expirée depuis le 7 octobre 1997.

"E. CHEVALIER ET FILS" a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRE-MOUSSE , LE CHEVALIER BLANC , CHIPIE , BRISTOL , CAVES DES TOURNONS , DOMAINE DES TOURNONS


S.A. "E. CHEVALIER ET FILS" - 71850 CHARNAY LES MACON - France


Pierre Chevalier - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-07

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