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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.C.V.F
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JEAN CHAPON FILS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN CHAPON FILS
E.C.V.F. (SARL)

Numéro de dépôt :
1240848
Date de dépôt :
06/07/1983
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
06/07/1993

Présentation de la marque JEAN CHAPON FILS

Déposée le 6 juillet 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.C.V.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « JEAN CHAPON FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.C.V.F domicilié(e) 9, rue de la Barre, 21190 MEURSAULT. - France.

La marque JEAN CHAPON FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN CHAPON FILS est expirée depuis le 6 juillet 1993.

E.C.V.F a également déposé les autres marques suivantes : MICHEL CHAPON ET FILS , CHAPON PERE ET FILS


E.C.V.F. (SARL) - 9, rue de la Barre, 21190 MEURSAULT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48

Vins et Spiritueux.