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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) E.C.M
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ECM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECM
E.C.M, S.A.S

Numéro de dépôt :
3096991
Date de dépôt :
17/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2021
ECM de E.C.M

Présentation de la marque ECM

Déposée le 17 avril 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E.C.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) E.C.M domicilié(e) 126, boulevard de la République - 16000 - ANGOULEME - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 856 198 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATRICE EMERY domicilié(e) 126 Bd de la République - 16000 - ANGOULEME - France.

La marque ECM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096991.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECM est expirée depuis le 17 avril 2021.

E.C.M a également déposé les autres marques suivantes : imontblanc.com , IMAGYNE , AGROSCAN


E.C.M, S.A.S - 126, boulevard de la République - 16000 - ANGOULEME - France - SIREN 437856198


PATRICE EMERY - 126 Bd de la République - 16000 - ANGOULEME - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-40

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2011 n°2468546 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-04-18

Inscription le 30 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°645564 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-30

Conception, d'échographes portables pour vétérinaires et éleveurs Échographes portables pour vétérinaires et éleveurs.

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