Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) E.C.M
/
AGROSCAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AGROSCAN
E.C.M, S.A.S

Numéro de dépôt :
3096990
Date de dépôt :
17/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2021
AGROSCAN de E.C.M

Présentation de la marque AGROSCAN

Déposée le 17 avril 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E.C.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGROSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) E.C.M domicilié(e) 126 boulevard de la République - 16000 - ANGOULEME - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 856 198 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATRICE EMERY domicilié(e) 126 Bd de la République - 16000 - ANGOULEME - France.

La marque AGROSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096990.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AGROSCAN est expirée depuis le 17 avril 2021.

E.C.M a également déposé les autres marques suivantes : imontblanc.com , IMAGYNE , ECM


E.C.M, S.A.S - 126 boulevard de la République - 16000 - ANGOULEME - France - SIREN 437856198


PATRICE EMERY - 126 Bd de la République - 16000 - ANGOULEME - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-40

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2011 n°2468545 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-04-18

Inscription le 30 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°645564 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-30

Echographe portable (diagnostic et mesures) pour vétérinaires et éleveurs.