Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) E.C.L
/
occazeo occasions toutes marques
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

occazeo occasions toutes marques
E.C.L., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3885485
Date de dépôt :
30/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2021
occazeo occasions toutes marques de E.C.L

Présentation de la marque occazeo occasions toutes marques

Déposée le 30 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E.C.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « occazeo occasions toutes marques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) E.C.L domicilié(e) 4 avenue des Montboucons, Parc Artemis - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 863 510 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque occazeo occasions toutes marques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885485.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque occazeo occasions toutes marques est expirée depuis le 30 décembre 2021.

E.C.L a également déposé les autres marques suivantes : ECL , MONDIAL CHAUFFAGE , APERIS , CANDI , CHOPARD , ECL , CHALETS NOBEL , ANCILLA


E.C.L., Société par Actions Simplifiée - 4 avenue des Montboucons, Parc Artemis - 25000 - BESANCON - France - SIREN 400863510


JURISPATENT – CABINET GUIU - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Autocars ; automobiles ; véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail ; motocycles ; motocyclettes ; véhicules électriques ; machines motrices pour véhicules terrestres ; pièces et parties constitutives des produits précités, à l'exception des serrures métalliques (non-électriques) et plaques d'immatriculation métalliques, parties constitutives de moteurs, moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, serrureries électriques, indicateurs de vitesse, dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, serrures non électriques et non métalliques, et des plaques d'immatriculation non métalliques.

Nettoyage de voitures ; location d'automobiles et de véhicules terrestres ; informations en matière de réparations.