Déposée le 1 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) E.C.L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ECL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-32 du 6 août 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) E.C.L domicilié(e) 100 rue Chalant - 59790 - RONCHIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 458 503 828 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES domicilié(e) RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France.
La marque ECL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300872.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
E.C.L., Société Anonyme - 100 rue Chalant - 59790 - RONCHIN - France - SIREN 458503828
ANAQUA SERVICES - RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-49
Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2014 n°2564531 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-07-22
Métaux communs et leurs alliages ; aluminium ; alumine, silicium ; ferrosilicium ; cuivre ; zinc ; acier ; barres, lingots, fils, feuilles, tôles, laminés, profilés, plaques, boîtages, disques, tubes d'aluminium et de dérivés d'aluminium destinés aux industries de l'emballage, de l'automobile, de l'aéronautique, de la marine, du bâtiment, de la mécanique, de la chaudronnerie, de l'électronique, des équipements domestiques, de la décoration, des sports et loisirs, des équipements culinaires. Machines et machines outils pour le traitement et la transformation des métaux, de l'aluminium ; machines et machines outils pour les industries de l'électrométallurgie, de la sidérurgie et de la fonderie ; appareils de levage. Traitement et transformation de la bauxite, de l'alumine, de l'aluminium et de l'oxyde de silicium, abrasage et polissage de ces matériaux, pour les industries de l'emballage, de l'automobile, de l'aéronautique, de la marine, du bâtiment, de la mécanique, de la chaudronnerie, de l'électronique, des équipements domestiques, de la décoration, des sports et loisirs, des équipements culinaires ; électrométallurgie ; sidérurgie ; fonderie.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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