Déposée par voie électronique le 19 novembre 2019 par E.C.L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CHOPARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-50 du 13 décembre 2019.
Le déposant est E.C.L. domicilié(e) TECHNOPOLE TEMIS LE TRIGONE 6 RUE MANTION - 25000 - BESANÇON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque CHOPARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4600244.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
E.C.L. - TECHNOPOLE TEMIS LE TRIGONE 6 RUE MANTION - 25000 - BESANÇON - France
INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50
Enregistrement avec modification - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15
Véhicules ; véhicules électriques ou hybrides ; motocyclettes ; carrosserie pour véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; pneus ; parties et pièces constitutives pour tous les produits précités compris dans cette classe ;
Service de vente en gros ou au détail de véhicules, véhicules électriques ou hybrides, motocyclettes, carrosserie pour véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, pneus, parties et pièces constitutives pour tous les produits précités ; Service de vente en gros ou au détail véhicules, véhicules électriques ou hybrides, motocyclettes, carrosserie pour véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, pneus, parties et accessoires pour tous les produits précités, compris dans la classe 12 par correspondance ou par le biais d’internet ; Mise à disposition d’informations par Internet en matière de vente d’automobiles ; services publicitaires dans le domaine de la vente de véhicules ou de leur réparation ; immatriculation de véhicules et transfert des documents de véhicules ; services de regroupement d'un ensemble diversifié de véhicules à moteur et leurs parties et accessoires, permettant ainsi à une clientèle de les voir et de les acheter dans des points de vente au détail; services de négociation de contrats pour le compte de tiers concernant l'achat et la vente de véhicules à moteur ainsi que leurs parties et accessoires ; administration commerciale et gestion organisationnelle de parcs de véhicules pour des tiers; services de conseillers et fourniture d'informations à des consommateurs en matière d'activités commerciales et d'affaires (services de conseil aux consommateurs); traitement administratif de commandes (travaux de bureau); négociation de contrats d'achat et de vente de produits pour le compte de tiers; services de conseillers et assistance en matière d'organisation et de gestion d'entreprises commerciales et de vente au détail; publicité; gestion d'affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; services de conseillers pour la direction d'affaires ; organisation de salons professionnels à des fins commerciales ou publicitaires; services de présentation de produits sur des supports de communication à des fins de vente au détail; relations publiques; ventes aux enchères; promotion des ventes pour des tiers; service d’import-export ; Services de conseil commercial dans le domaine de l'établissement de concessionnaires automobiles ;
Services de financement de véhicules ; crédit-bail automobiles ; estimation de véhicules d’occasion ; services de garantie pour véhicules [assurances] ;
Location de matériel d’entretien de véhicules ; entretien, révision et réparation de véhicules ; installation de dispositifs de sécurité pour véhicule ; installation de pièces détachées pour véhicules ; Montage et réparation de pneus de véhicules ; Montage installation de pièces détachées et accessoires de véhicules ; Services de conseils liés à l’entretien, la révision et la réparation de véhicules ; nettoyage et peinture de véhicules, moteurs et leurs parties, y compris services de réparation en cas de panne de véhicules; Installation d'éléments de personnalisation de véhicules [tuning] ; travaux de finition de carrosserie de véhicules ;
Service de transport et de stockage de véhicules ; location de véhicules ; service de réservation pour le transport et la location de véhicules; service de réservation et location de véhicule ; Informations en matière de transport ; informations en matière de trafic; service de covoiturage ; service d’autopartage ; service de partage de véhicule Location de garage ou de place de stationnement ; service de livraisons de véhicules ; Accompagnement de voyageurs, transport à la demande de passagers et de voyageurs, transports en automobile, service de chauffeur ; services de dépôt pour l’entreposage de véhicules ; Services de dépôt pour l'entreposage de véhicules.
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