Marque expirée - Marque en non vigueur

CHALETS NOBEL
E.C.L Sarl

Numéro de dépôt :
3502872
Date de dépôt :
29/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
29/05/2017
CHALETS NOBEL de E.C.L

Présentation de la marque CHALETS NOBEL

Déposée le 29 mai 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.C.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CHALETS NOBEL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.C.L domicilié(e) 510 Av de Jouques,13783 AUBAGNE Cedex - 13783 - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 665 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick HARS E.C.L Sarl domicilié(e) 510 Av de Juques,13783 AUBAGNE Cedex - 13783 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHALETS NOBEL est expirée depuis le 29 mai 2017.

E.C.L a également déposé les autres marques suivantes : ECL , MONDIAL CHAUFFAGE , APERIS , occazeo occasions toutes marques , CANDI , CHOPARD , ECL , ANCILLA


E.C.L Sarl - 510 Av de Jouques,13783 AUBAGNE Cedex - 13783 - France - SIREN 491665220


Patrick HARS E.C.L Sarl - 510 Av de Juques,13783 AUBAGNE Cedex - 13783 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

Bois de construction. Construction bois.

Supervision de travaux de construction. Services d'information en matière de construction.

Etude de projets techniques.