Déposée le 21 janvier 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.C.E
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « AMBALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-09 du 28 février 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.C.E domicilié(e) 3 rue Etienne Perchec, Zone du Moulin du Loc'h - 29000 - QUIMPER - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 528 513 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque AMBALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205131.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
E.C.E., SARL - 3 rue Etienne Perchec, Zone du Moulin du Loc'h - 29000 - QUIMPER - France - SIREN 422528513
MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-26
Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2013 n°2520706 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-01-31
Papier, carton, boîtes en carton ou en papier, tubes en carton, emballages ou enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier, cartonnages, papier d'emballage, feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage, papier et matériaux d'emballage en fécule ou amidon, feuilles bullées (en matières plastiques) pour l'emballage ou le conditionnement, matières filtrantes (papier) , pellicules en matières plastiques pour l'emballage, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; papiers d'emballage. Broderies ; chenille ; passementerie ; dentelles ; festons ; fleurs artificielles ; fruits artificiels ; guirlandes artificielles ; paillettes pour vêtements ; pompons ; rubans [passementeries] ; rubans élastiques ; fermetures à glissières pour sacs. Arbres de Noël en matières synthétiques, support pour arbres de Noël ; décorations pour arbres de Noël [excepté les articles d'éclairage et les sucreries] ; attrapes [farces] ; porte bougies pour arbres de Noël ; clochettes pour arbres de Noël ; confettis ; objets de cotillons.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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