Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEDUC RENOVATION DE L'HABITAT ANCIEN
SARL E.C.C.

Numéro de dépôt :
1459656
Date de dépôt :
18/08/1987
Lieu de dépôt :
SAINTES
Date d'expiration :
18/08/1997
LEDUC RENOVATION DE L\'HABITAT ANCIEN de E.C.C

Présentation de la marque LEDUC RENOVATION DE L'HABITAT ANCIEN

Déposée le 18 août 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.C.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « LEDUC RENOVATION DE L'HABITAT ANCIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.C.C domicilié(e) 1, rue Grelaud, BP 30, 17100 SAINTES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DEXMIER Jean Michel Gérant - France.

La marque LEDUC RENOVATION DE L'HABITAT ANCIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459656.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEDUC RENOVATION DE L'HABITAT ANCIEN est expirée depuis le 18 août 1997.

E.C.C a également déposé les autres marques suivantes : E & C , HOTEL DES VENTES DES GRAVES


SARL E.C.C. - 1, rue Grelaud, BP 30, 17100 SAINTES. - France


Mr DEXMIER Jean Michel Gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37

Rénovation - réhabilitation de l'habitat ancien