ELEVEURS DIRECT (Directs Eleveurs). La vente directe des produits de la ferme.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ELEVEURS DIRECT (Directs Eleveurs). La vente directe des produits de la ferme.
E.C.A. SA
Numéro de dépôt :
3234611
Date de dépôt :
26/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2013
Présentation de la marque ELEVEURS DIRECT (Directs Eleveurs). La vente directe des produits de la ferme.
Déposée le 26 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) E.C.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ELEVEURS DIRECT (Directs Eleveurs). La vente directe des produits de la ferme. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-32 du 8 août 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) E.C.A domicilié(e) 66 Ave des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 313 300 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECA Monsieur René DELAUNE domicilié(e) Place du Granier, BP 97143,35571 CHANTEPIE - 35571 - France.
La marque ELEVEURS DIRECT (Directs Eleveurs). La vente directe des produits de la ferme. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234611.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEVEURS DIRECT (Directs Eleveurs). La vente directe des produits de la ferme. est expirée depuis le 26 juin 2013.
E.C.A a également déposé les autres marques suivantes : VIVAVIANDE
E.C.A. SA - 66 Ave des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 327313300
ECA Monsieur René DELAUNE - Place du Granier, BP 97143,35571 CHANTEPIE - 35571 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09
Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32
Animaux vivants élevés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux : malt. Gazon ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grain non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) : agrumes ; bois bruts, plantes séchées pour la décoration, fourrage. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins, spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Poisson, extraits de viande, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, crustacés (non vivants), conserves de poisson. Viande, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers, beurre, charcuterie, salaisons, conserves de viande, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, cidres : tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; œufs de poules élevées en libre parcours ou œufs de poules élevées en plein air.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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