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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) E.B.S
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EBS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EBS
E.B.S. société anonyme

Numéro de dépôt :
1567553
Date de dépôt :
28/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/12/1999
EBS de E.B.S

Présentation de la marque EBS

Déposée le 28 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) E.B.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) E.B.S domicilié(e) 25 rue des Alouettes Z.I., 95600 Eaubonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BRUDER - France.

La marque EBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EBS est expirée depuis le 28 décembre 1999.


E.B.S. société anonyme - 25 rue des Alouettes Z.I., 95600 Eaubonne - France


CABINET BRUDER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment ralentisseurs pour moteur diesel