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Marques déposées par l'association loi 1901 E B S N
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EBSN Espace Bernadette Soubirous Nevers
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EBSN Espace Bernadette Soubirous Nevers
E B S N, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3248301
Date de dépôt :
25/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2023
EBSN Espace Bernadette Soubirous Nevers de E B S N

Présentation de la marque EBSN Espace Bernadette Soubirous Nevers

Déposée le 25 septembre 2003 par l'association loi 1901 E B S N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EBSN Espace Bernadette Soubirous Nevers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 E B S N domicilié(e) 34 rue Saint Gildard - 58000 - NEVERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 662 997 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, E B S N domicilié(e) 34 rue Saint Gildard - 58000 - NEVERS - France.

La marque EBSN Espace Bernadette Soubirous Nevers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 43 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EBSN Espace Bernadette Soubirous Nevers est expirée depuis le 25 septembre 2023.


E B S N, Association Loi 1901 - 34 rue Saint Gildard - 58000 - NEVERS - France - SIREN 432662997


E B S N - 34 rue Saint Gildard - 58000 - NEVERS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-10

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2014 n°2554790 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-03-27

Télécommunications. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire. Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport)

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.