Marque enregistrée - Marque en vigueur

MONSIEUR BONAPE PARTISAN DU BON
E.B.D.B., SAS

Numéro de dépôt :
4240742
Date de dépôt :
14/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/01/2026
MONSIEUR BONAPE PARTISAN DU BON de E.B.D.B

Présentation de la marque MONSIEUR BONAPE PARTISAN DU BON

Déposée le 14 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E.B.D.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MONSIEUR BONAPE PARTISAN DU BON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) E.B.D.B domicilié(e) 2 RUE Abel - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 513 435 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.B.D.B., Mme Trecco Séverine domicilié(e) 2 RUE Abel - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque MONSIEUR BONAPE PARTISAN DU BON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240742.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONSIEUR BONAPE PARTISAN DU BON arrivera à expiration en date du 14 janvier 2026.

E.B.D.B a également déposé les autres marques suivantes : EN BAS DU BUREAU


E.B.D.B., SAS - 2 RUE Abel - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 809513435


E.B.D.B., Mme Trecco Séverine - 2 RUE Abel - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; vente en gros et vente en ligne des produits suivants : salades, sandwiches, jus frais, smoothies, soupes, gaspachos, tartares, tartines, croque-monsieur, pizzas, quiches, tartes, pâtes, plats traditionnels, papillotes, cassolettes, marmites, plats ready to cook, tajines, woks, salades de fruits, crèmes de chia, mousses au chocolat végétale, yaourts au granola, cakes, cannelés, gâteaux, cookies, barres de céréales, tiramisu, crêpes, biscuits ; gestion de base de données commerciales ou publicitaires ; conseils commerciaux ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; publicité par correspondance, radiophonique télévisée et sur Internet ; démonstration de produits, distribution d'échantillons ; étude de marché ; recherche de marché ; gestion de fichiers informatiques ; service de vente au détail des produits suivants : salades, sandwiches, jus frais, smoothies, soupes, gaspachos, tartares, tartines, croque-monsieur, pizzas, quiches, tartes, pâtes, plats traditionnels, papillotes, cassolettes, marmites, plats ready to cook, tajines, woks, salades de fruits, crèmes de chia, mousses au chocolat végétale, yaourts au granola, cakes, cannelés, gâteaux, cookies, barres de céréales, tiramisu, crêpes, biscuits ; vente au détail de produits suivants : salades, sandwiches, jus frais, smoothies, soupes, gaspachos, tartares, tartines, croque-monsieur, pizzas, quiches, tartes, pâtes, plats traditionnels, papillotes, cassolettes, marmites, plats ready to cook, tajines, woks, salades de fruits, crèmes de chia, mousses au chocolat végétale, yaourts au granola, cakes, cannelés, gâteaux, cookies, barres de céréales, tiramisu, crêpes, biscuits ; services de gestion d'affaires ; assistance en gestion commerciale et commercialisation de produits et services, dans le cadre de contrats de franchise ; service d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; conseils en organisation et direction des affaires ; service de vente en ligne des produits suivants : salades, sandwiches, jus frais, smoothies, soupes, gaspachos, tartares, tartines, croque-monsieur, pizzas, quiches, tartes, pâtes, plats traditionnels, papillotes, cassolettes, marmites, plats ready to cook, tajines, woks, salades de fruits, crèmes de chia, mousses au chocolat végétale, yaourts au granola, cakes, cannelés, gâteaux, cookies, barres de céréales, tiramisu, crêpes, biscuits ;

Télécommunications ; fourniture d'accès à Internet et à d'autres réseaux informatiques ; connexion à l'Internet par voie de télécommunication ; service d'accès à des réseaux informatiques, y compris l'Internet pour faciliter le commerce électronique ; réception et échange d'informations de messages, de textes, de sons, d'images et de données ; services de courrier électronique ; transmission de message, de textes, d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique ou informatique ; communications par et/ou entre ordinateurs et terminaux d'ordinateurs ; télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ; transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet ; transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet ; mise à disposition d'un accès à l'information, aux textes, au son, à l'image et aux données par des réseaux de communication ; services d'accès à des réseaux de communication ou informatiques ; fourniture et affichage d'informations d'une base de données stockées sur ordinateur ; services de communications de données ; fournitures d'accès à un portail Internet ; fourniture d'accès à des menus de restaurants, y compris menus d'hôtels-restaurant fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou de l'Internet ou encore accessibles via un téléphone mobile ;

Transport, distribution, livraison de produits et marchandises ; emballage et entreposage de produits et marchandises ; livraison de repas ; livraison de plateau-repas, de coffrets repas et de plats préparés ; livraison de paniers contenant des aliments et des boissons ; livraison de marchandises commandées par Internet, sur applications mobiles ou téléphones ; location de réfrigérateurs ; approvisionnement de distributeurs automatiques ;

Services de conseil en informatique et services de communication par terminaux informatiques ; services de programmation de base de données ;

Services de restauration (alimentation) ; services de restauration rapide ; services salons de thé ; cafés, cafétérias ; services de traiteur à savoir services de préparation, de fourniture de repas, de produits alimentaires et de plats cuisinés ; services de réservation de repas, plateau repas, coffrets repas et plats préparés en ligne à partir d'une base de données informatique ou de l'Internet ou encore accessible via un téléphone mobile ; informations en matière de service de restauration fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou du réseau Internet ou encore accessible via un téléphone mobile.