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Marques déposées par E-ARCHITECTE
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e-architecte
Marque enregistrée - Marque en vigueur

e-architecte
E-ARCHITECTE

Numéro de dépôt :
4399112
Date de dépôt :
24/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2027
e-architecte de E-ARCHITECTE

Présentation de la marque e-architecte

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2017 par E-ARCHITECTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « e-architecte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est E-ARCHITECTE domicilié(e) 25 rue Jumelles - 13016 - MARSEILLE-16E--ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E-ARCHITECTE, Monsieur DAMIEN GAUPILLAT domicilié(e) 25 rue Jumelles - 13016 - MARSEILLE-16E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque e-architecte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4399112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-architecte arrivera à expiration en date du 24 octobre 2027.


E-ARCHITECTE - 25 rue Jumelles - 13016 - MARSEILLE-16E--ARRONDISSEMENT - France


E-ARCHITECTE, Monsieur DAMIEN GAUPILLAT - 25 rue Jumelles - 13016 - MARSEILLE-16E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

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