A M S A
Présentation de la marque A M S A
Déposée le 6 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) E. AMMANN & CIE Succ. Flubacher & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A M S A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque A M S A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418412.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A M S A est expirée depuis le 6 mai 2002.
E. AMMANN & CIE Succ. Flubacher & Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38
Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20