Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Octave
E-ACUTE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3029734
Date de dépôt :
24/05/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/05/2010
Octave de E-ACUTE

Présentation de la marque Octave

Déposée le 24 mai 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E-ACUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Octave » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-26 du 30 juin 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) E-ACUTE domicilié(e) 2229, Route des Crêtes - C.I.C.A., Sophia Antipolis, 06560 VALBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 720 499 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BONNEAU - France.

La marque Octave a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3029734.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Octave est expirée depuis le 24 mai 2010.

E-ACUTE a également déposé les autres marques suivantes : e-acute


E-ACUTE S.A.R.L. - 2229, Route des Crêtes - C.I.C.A., Sophia Antipolis, 06560 VALBONNE - France - SIREN 423720499


Cabinet BONNEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-43

Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26

Supports de données magnétiques, supports de données optiques, ordinateurs blocs-notes, agendas électroniques, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, unités à bande magnétique. Logiciels et ordinateurs, en particulier pour la saisie de données.