Marque renouvelée - Marque en non vigueur

THE EUROPEAN
E.A. Rosengrens AB, société de droit suédois

Numéro de dépôt :
92423105
Date de dépôt :
17/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2012

Présentation de la marque THE EUROPEAN

Déposée le 17 juin 1992 par la société étrangère E.A. Rosengrens AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THE EUROPEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la société étrangère E.A. Rosengrens AB domicilié(e) Hängpilsgtan 7 421 77 Vastra Frölunda, S-402 42 Göteborg,SUEDE (dossier no 2222618) - Suède.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret cedex (dossier no 2222618) - 92593 - France.

La marque THE EUROPEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THE EUROPEAN est expirée depuis le 17 juin 2012.

E.A. Rosengrens AB a également déposé les autres marques suivantes : ROSENGRENS SWEDEN , ROSENGRENS , HADAK


E.A. Rosengrens AB, société de droit suédois - Hängpilsgtan 7 421 77 Vastra Frölunda, S-402 42 Göteborg,SUEDE (dossier no 2222618) - Suède


NOVAGRAAF France - 122 rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret cedex (dossier no 2222618) - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-06

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2002 n°2222618 - Publication au BOPI 2002-06-14

Inscription le 13 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°166247 - Publication au BOPI 1993-12-13

Inscription le 13 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166248 - Publication au BOPI 1993-12-13

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Inscription le 5 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590023 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-05

Métaux précieux et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais