Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de l'Oriel
E.A.R.L. WEINZORN Gérard et Fils société civile
représentée par son gérant M WEINZORN Claude

Numéro de dépôt :
3303529
Date de dépôt :
16/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
16/07/2014
Domaine de l\'Oriel de E.A.R.L. WEINZORN Gérard et Fils société civile

Présentation de la marque Domaine de l'Oriel

Déposée le 16 juillet 2004 par la société E.A.R.L. WEINZORN Gérard et Fils société civile et représentée par son gérant M WEINZORN Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Domaine de l'Oriel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-34 du 20 août 2004.

Les déposants sont la société E.A.R.L. WEINZORN Gérard et Fils société civile - France et représentée par son gérant M WEINZORN Claude domicilié(e) 133 rue des Trois Epis,68230 NIEDERMORSCHWIHR - 68230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.A.R.L. WEINZORN Gérard et Fils domicilié(e) 133 rue des Trois Epis,68230 NIEDERMORSCHWIHR - 68230 - France.

La marque Domaine de l'Oriel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de l'Oriel est expirée depuis le 16 juillet 2014.


E.A.R.L. WEINZORN Gérard et Fils société civile - France

représentée par son gérant M WEINZORN Claude - 133 rue des Trois Epis,68230 NIEDERMORSCHWIHR - 68230 - France - SIREN 3


E.A.R.L. WEINZORN Gérard et Fils - 133 rue des Trois Epis,68230 NIEDERMORSCHWIHR - 68230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), cidres, digestifs (liqueurs et alcools autres que les vins et les eaux-de-vie), vins de pays, vins d'appellation d'origine, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine, extraits ou essences alcooliques.