Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA SOLLE
E.A.R.L. VISONNEAU

Numéro de dépôt :
3056386
Date de dépôt :
03/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/2010
DOMAINE DE LA SOLLE de E.A.R.L. VISONNEAU

Présentation de la marque DOMAINE DE LA SOLLE

Déposée le 3 octobre 2000 par la société E.A.R.L. VISONNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA SOLLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Le déposant est la société E.A.R.L. VISONNEAU domicilié(e) BOUSSINET, 47120 SAINT-JEAN DE DURAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 642 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.A.R.L. VISONNEAU - France.

La marque DOMAINE DE LA SOLLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA SOLLE est expirée depuis le 3 octobre 2010.

E.A.R.L. VISONNEAU a également déposé les autres marques suivantes : "le VIN D'AUTAN"


E.A.R.L. VISONNEAU - BOUSSINET, 47120 SAINT-JEAN DE DURAS - France - SIREN 429642093


E.A.R.L. VISONNEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-11

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

Vin A.O.C.