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Marques déposées par la société E.A.R.L. VIGNOBLES DUFOURG E.A.R.L
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CHATEAU JEAN DUBOIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU JEAN DUBOIS
E.A.R.L. VIGNOBLES DUFOURG E.A.R.L.

Numéro de dépôt :
93463870
Date de dépôt :
07/04/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/04/2013

Présentation de la marque CHATEAU JEAN DUBOIS

Déposée le 7 avril 1993 par la société E.A.R.L. VIGNOBLES DUFOURG E.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU JEAN DUBOIS »

Le déposant est la société E.A.R.L. VIGNOBLES DUFOURG E.A.R.L domicilié(e) Domaine Haut-Marchand,33760 TARGON (dossier no 2242571) - 33760 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 110 411 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.A.R.L. VIGNOBLES DUFOURG domicilié(e) Domaine Haut-Marchand,33760 TARGON (dossier no 2242571) - 33760 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU JEAN DUBOIS est expirée depuis le 22 avril 2013.


E.A.R.L. VIGNOBLES DUFOURG E.A.R.L. - Domaine Haut-Marchand,33760 TARGON (dossier no 2242571) - 33760 - France - SIREN 380110411


E.A.R.L. VIGNOBLES DUFOURG - Domaine Haut-Marchand,33760 TARGON (dossier no 2242571) - 33760 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-31

Inscription le 2 juillet 2003 - Demande de relevé de déchéance n°373313 - Publication au BOPI 2003-07-02

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2003 n°2242571 - Publication au BOPI 2003-04-22

Inscription le 8 septembre 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°376951 - Publication au BOPI 2003-09-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

Inscription le 17 avril 2018 - Changement de forme juridique n°721570 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-17

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU JEAN DUBOIS, Bordeaux A.O.C