Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société E.A.R.L. VIGNOBLES DUFOURG Château HAUT-MARCHAND
/
CHÂTEAU LA CHAPELLE DE VERMONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU LA CHAPELLE DE VERMONT
E.A.R.L. VIGNOBLES DUFOURG Château HAUT-MARCHAND

Numéro de dépôt :
3209867
Date de dépôt :
17/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
17/02/2013
CHÂTEAU LA CHAPELLE DE VERMONT de E.A.R.L. VIGNOBLES DUFOURG Château HAUT-MARCHAND

Présentation de la marque CHÂTEAU LA CHAPELLE DE VERMONT

Déposée le 17 février 2003 par la société E.A.R.L. VIGNOBLES DUFOURG Château HAUT-MARCHAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHÂTEAU LA CHAPELLE DE VERMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est la société E.A.R.L. VIGNOBLES DUFOURG Château HAUT-MARCHAND domicilié(e) 11, route de Sauveterre,33760 TARGON - 33760 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 110 411 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.A.R.L. VIGNOBLES DUFOURG Château HAUT-MARCHAND domicilié(e) 11, route de Sauveterre,33760 TARGON - 33760 - France.

La marque CHÂTEAU LA CHAPELLE DE VERMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU LA CHAPELLE DE VERMONT est expirée depuis le 17 février 2013.


E.A.R.L. VIGNOBLES DUFOURG Château HAUT-MARCHAND - 11, route de Sauveterre,33760 TARGON - 33760 - France - SIREN 380110411


E.A.R.L. VIGNOBLES DUFOURG Château HAUT-MARCHAND - 11, route de Sauveterre,33760 TARGON - 33760 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château la Chapelle de Vermont.